Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIOGALLIA
RICHARD PHILIPPE-ANDRE
Numéro de dépôt :
96648073
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BIOGALLIA
Déposée le 23 octobre 1996 par RICHARD PHILIPPE-ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOGALLIA »
Le déposant est RICHARD PHILIPPE-ANDRE, domicilié(e) GUENOLAY, 56920 NOYAL-PONTIVY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD PHILIPPE-ANDRE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHARD PHILIPPE-ANDRE - GUENOLAY, 56920 NOYAL-PONTIVY - France
RICHARD PHILIPPE-ANDRE - France
Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308298 - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 2000-09-26
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles, graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières) LES PRODUITS CI-DESSUS SONT ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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